Cet appel à projets à pour objectif de favoriser l’innovation pour une économie circulaire dans le secteur du numérique afin de promouvoir l’écoconception, la sobriété et l’allongement de la durée de vie des solutions numériques.
- Quels types de projets sont soutenus ?
Cet appel à projets a pour objet de soutenir des projets qui apparaîtront les plus innovants pour favoriser le développement d’une filière numérique écoresponsable autour d’au moins un de ces trois des sept piliers de l’économie circulaire :
- le pilier « écoconception » (fabrication de produit ou service)
- le pilier « réemploi / reconditionnement » (allongement de vie d’un produit)
- le pilier « modes de production responsables » : « économie de la fonctionnalité » et « low tech »
Tous les projets qui s’inscrivent au moins dans l’un de ces trois piliers écoconception, réemploi/reconditionnement et modes de production responsables pourront être candidats.
Coût total du projet : entre 300 000 euros et 5 000 000 euros.
Durée projet : 36 mois maximum.
- Qui peut déposer un projet ?
Cet appel à projets s’adresse aux entreprises (grands groupes, GE, PME, TPE, start-up), associations, acteurs de l’économie sociale et solidaire, laboratoires, collectivités territoriales et leurs groupements ainsi qu’aux établissements publics.
Aide constituée de subvention et d’avance remboursable. Taux d’aide en fonction de la taille de la structure et du type de dépenses (R&D, industrialisation)
- Comment déposer un projet ?
Date limite de dépôt :
- 1ʳᵉ clôture : 29/11/2023
- 2ᵉ clôture : 29/02/2024
Les dossiers de candidature sont à déposer exclusivement en ligne sur la plateforme de l’ADEME
NB : Avant de déposer un dossier (au moins, un mois avant la date de clôture), le porteur de projet doit solliciter un RDV auprès de l’ADEME, via la messagerie aap.econum@ademe.fr afin de présenter le projet (cf pièce jointe : annexe 2, présentation PPT à compléter).
