


Les matériaux biosourcés dans la commande publique
Ce guide a été réalisé par le bureau d’études Nomadéis en partenariat avec le cabinet d’avocats Lexcity dans le cadre d’un marché public confié par le MTES. Ce support a été élaboré afin de lever les barrières réglementaires et juridiques relatives à l’intégration des...
Référentiel Technique OsmoZ
Le présent document fait partie du Référentiel de labélisation du label OsmoZ délivré par Certivéa. Il comprend l’intégralité des exigences et du guide applicables
Economie circulaire – Un atout pour relever le défi de l’aménagement durable des territoires
Pour identifier des stratégies d’intégration de l’économie circulaire ayant comme levier l’urbanisme, l’ADEME a lancé en 2015 un Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) afin de développer une expérimentation avec des territoires volontaires. Quatre territoires, très...